Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l'Association MATIÈRES LIBRES, association loi 1901 à but non lucratif, créée en décembre 2015.

Objet de l'association : soutenir les jeunes créateurs des métiers d'art, des arts appliqués et du design, notamment à travers l'organisation du Prix Mathias et des actions de promotion, d'accompagnement et de mise en relation.

  • Dénomination : Association MATIÈRES LIBRES
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Siège social : [Adresse du siège social de l'association]
  • Numéro RNA : [Numéro RNA]
  • Numéro SIREN : [Numéro SIREN, le cas échéant]
  • Email : info@alexandrapr.com
  • Téléphone : +33 (0)1 47 58 08 03

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [Nom et prénom du président ou du directeur de publication], en qualité de [fonction au sein de l'association].

3. Conception et réalisation

Conception, design et développement du site : [Nom du prestataire ou de l'équipe, le cas échéant]

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
  • Adresse : [Adresse postale de l'hébergeur]
  • Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
  • Site web : [URL du site de l'hébergeur]

5. Contact

Pour toute question relative au fonctionnement du site, à son contenu éditorial ou à l'association, vous pouvez nous contacter :

Les demandes presse sont traitées par APR — Alexandra Public Relations, 14 rue Léonard de Vinci, 75116 Paris.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos, sons, bases de données, logiciels, icônes, mise en page, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'Association MATIÈRES LIBRES ou de ses partenaires, et sont reproduits avec leur autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'association, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est prohibée.

7. Données personnelles

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez de droits sur vos données. Pour les exercer, consultez la page dédiée ou contactez-nous.

8. Cookies

Le site peut déposer des cookies ou traceurs. Pour en savoir plus sur leur utilisation et paramétrer vos choix, consultez notre politique de cookies.

9. Limitation de responsabilité

L'Association MATIÈRES LIBRES s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'association ne saurait garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, l'association décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
  • et plus généralement, pour tous dommages directs ou indirects, quelle qu'en soit la cause, l'origine, la nature ou les conséquences, provoqués à raison de l'accès au site, de l'impossibilité d'y accéder ou du crédit accordé à une information provenant directement ou indirectement du site.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels collectes de données qu'ils effectuent.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : [Date de dernière mise à jour]